Signalétique : Bon de Commande 2024

 

Nous proposons deux types de plaques signalétiques avec logotype pour identifier des immeubles protégés au titre du code du patrimoine : une version en tôle acier sérigraphiée émaillée (plane) et une version en tôle aluminium sérigraphiée (en relief).

Pour toute commande d'une plaque nominative, nous vous enverrons par mail une maquette pour validation, avant la fabrication de la plaque.

 

Tarifs valables jusqu’au 31/12/2024 – TVA non applicable (article 293 B du CGI)

Pour tout complément d'information, notamment pour l'envoi d'un devis en amont de la commande, vous pouvez nous contacter à signaletique@rempart.com. 

NOM *

PRENOM *

ETABLISSEMENT (s'il y a lieu)

ADRESSE

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CODE POSTAL

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VILLE

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TELEPHONE *

EMAIL *

ADRESSE DE LIVRAISON (si différente)

A remplir pour toute commande de plaque "Monument historique" ou "Site patrimonial remarquable" :

L’apposition d’une plaque reproduisant le logotype « Monument historique » ou « Site patrimonial remarquable » ne peut se faire que sur un édifice, un espace ou un objet bénéficiant d’une protection au titre du code du patrimoine.

Précisez ci-dessous le NOM et ADRESSE DE L'EDIFICE, SITE OU JARDIN

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TYPE ET DATE DE PROTECTION

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Commande de plaques "Monument historique" (MH) en acier (plane)

Précisez si besoin le nombre de plaques et le texte à inscrire sur la plaque nominative :

Commande de plaque "Monument historique" (MH) en aluminium (relief)

Précisez si besoin le nombre de plaques et le texte à inscrire sur la plaque nominative :

Commande de plaques "Site patrimonial remarquable" (SPR) en acier (plane)

Précisez si besoin le nombre de plaques et le texte à inscrire sur la plaque nominative :

Commande de plaque "Site patrimonial remarquable" (SPR) en aluminium (relief)

Précisez si besoin le nombre de plaques et le texte à inscrire sur la plaque nominative :

Commande de plaques nominatives seules : deux formats possibles

Précisez le nombre de plaques et le texte à inscrire sur la plaque nominative :

Si vous souhaitez commander une plaquette (10 x 10 cm) pour signaler un objet mobilier protégé au titre du code du patrimoine (meuble par exemple), 55€ + 6€ de frais d'expédition : préciser le nombre.

Règlement par chèque libellé à l'ordre de REMPART, par virement ou par mandat administratif.

Dans le cas d'une commande de plaque nominative, nous vous recontacterons pour vous soumettre la maquette avant fabrication de la plaque. Comptez un délai d'environ 1 mois.

 

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Si vous êtes une collectivité, nous vous enverrons un devis que vous devrez nous retourner signé.

Si vous êtes un particulier, nous vous enverrons un mail pour confirmer la prise en compte de votre demande et valider les modalités de paiement.